Le trading algorithmique est-il légal ? Analyse et perspectives

Le trading algorithmique, également connu sous le nom de trading automatisé ou trading à haute fréquence, suscite un intérêt croissant en raison de ses avantages potentiels pour les investisseurs et les marchés financiers. Toutefois, cette pratique soulève également des questions d’ordre juridique et éthique. Dans cet article, nous allons examiner si le trading algorithmique est légal, ainsi que les régulations qui l’encadrent et les défis auxquels il est confronté.

Qu’est-ce que le trading algorithmique ?

Le trading algorithmique est une méthode de passation d’ordres boursiers automatisée qui repose sur des programmes informatiques complexes appelés algorithmes. Ces derniers sont conçus pour prendre des décisions d’achat ou de vente en fonction de critères prédéfinis, tels que l’évolution des prix, le volume d’échanges ou les actualités économiques.

Cette pratique se distingue du trading manuel classique par sa rapidité d’exécution et sa capacité à traiter un grand nombre d’informations en temps réel. Les traders algorithmiques peuvent ainsi tirer parti de fluctuations de prix infimes et réaliser des opérations à une échelle inatteignable pour un humain.

Le cadre réglementaire du trading algorithmique

Dans la plupart des pays, le trading algorithmique est légal, mais soumis à des régulations spécifiques afin de prévenir les abus et les risques pour la stabilité des marchés. L’encadrement du trading algorithmique varie d’un pays à l’autre, mais il repose généralement sur deux types de régulations : les régulations applicables à tous les acteurs du marché et celles spécifiquement destinées aux traders algorithmiques.

Les régulations générales visent notamment à garantir la transparence des marchés et à lutter contre les manipulations de cours ou le délit d’initié. Elles s’appliquent donc également aux traders algorithmiques, qui doivent respecter les mêmes obligations que les autres participants.

En outre, certaines juridictions ont mis en place des régulations spécifiques pour encadrer le trading algorithmique. Par exemple, l’Union européenne a adopté en 2018 la directive MiFID II (Markets in Financial Instruments Directive) et son règlement MiFIR (Markets in Financial Instruments Regulation), qui imposent aux traders algorithmiques de :

• S’enregistrer auprès des autorités compétentes ;
• Mettre en place des systèmes de surveillance et de contrôle des risques ;
• Tester leurs algorithmes avant leur mise en œuvre ;
• Conserver des données relatives à leurs activités pendant une durée déterminée.

Les défis posés par le trading algorithmique

Bien que légal dans la plupart des juridictions, le trading algorithmique soulève plusieurs défis d’ordre juridique et éthique :

1. La lutte contre les abus de marché : Le trading algorithmique peut faciliter la manipulation des cours ou le délit d’initié, notamment en raison de l’anonymat qu’il procure et de la difficulté à détecter certaines pratiques illicites. Les régulateurs doivent donc adapter leurs outils de surveillance pour identifier et sanctionner ces comportements.
2. La stabilité des marchés : La rapidité d’exécution et l’ampleur des opérations réalisées par les traders algorithmiques peuvent entraîner des mouvements brusques sur les marchés, voire provoquer des krachs boursiers. Il est donc essentiel de mettre en place des mécanismes de surveillance et de gestion des risques pour prévenir ces situations.
3. L’équité entre les participants au marché : Le trading algorithmique peut créer un déséquilibre entre les acteurs du marché, certains disposant d’une capacité d’analyse et d’exécution nettement supérieure à celle des autres. La question de l’équité entre les participants doit donc être prise en compte par les régulateurs.
4. La responsabilité en cas de dysfonctionnement : En cas de problème lié à un algorithme (bug, erreur de programmation…), il peut être difficile de déterminer la responsabilité du trader, du développeur ou de l’opérateur boursier. La question de la responsabilité juridique en cas de préjudices causés aux autres participants doit donc être clarifiée.

Perspectives d’évolution du cadre réglementaire

Face aux défis posés par le trading algorithmique, les régulateurs cherchent à adapter et renforcer leur cadre réglementaire. Parmi les pistes d’évolution envisagées, on peut citer :

• La mise en place de normes minimales pour les algorithmes, afin de garantir leur qualité et leur sécurité ;
• L’obligation pour les traders algorithmiques de contribuer à la liquidité des marchés, par exemple en fournissant des quotes ou en participant à des transactions de contrepartie ;
• La création d’un régime de responsabilité spécifique pour les opérateurs de trading algorithmique, afin de mieux protéger les autres participants au marché ;
• Le renforcement des pouvoirs de surveillance et de sanction des régulateurs, y compris par l’utilisation d’outils technologiques innovants tels que l’intelligence artificielle ou le big data.

Ainsi, si le trading algorithmique est actuellement légal dans la plupart des pays, il est probable que son encadrement évoluera dans les années à venir pour mieux répondre aux enjeux qu’il soulève.